Il est aujourd’hui établi qu’un nouveau mode de financiarisation des projets des STARTUPS se réalise par des levées de fonds en BITCOIN ou autres CRYPTO MONNAIES.

Le protocole BLOCKCHAIN permet tout à la fois de stocker et de transmettre des informations. Les informations peuvent même être anonymisées. Les promoteurs de ce protocole internet explique que la BLOCKCHAIN est un environnement numérique qui « permettrait à lui seul d’instaurer la confiance sans intermédiaire ». Nous pensons que le Notaire a donc toute sa place puisqu’il est reconnu comme un professionnel de confiance.

Même sans obligation réglementaire, le protocole BLOCKCHAIN  a tout à gagner à être accompagné par un Notaire !

 

Quelles applications concrètes dans les rapports clients/notaires ?

Les mises en œuvre pratiques de la BLOCKCHAIN pour nos clients sont nombreuses.

Par exemple,  un acte, un projet, une estimation, un devis peuvent très bien être déposés dans une BLOCKCHAIN. C’est également le cas de tous les éléments de facturation.

Cela permet d’obtenir la traçabilité du document, de la facturation voire même de l’encaissement si la comptabilité est intégrée.

La dimension logistique est également impactée par la BLOCKCHAIN, notamment en ce qui concerne les flux ou la gestion des droits internationaux. Cette technologie permet de centraliser l’information avec un interlocuteur unique, pour un gain de temps considérable.

Autre illustration : la gouvernance des entreprises. Il est possible d’imaginer une BLOCKCHAIN enregistrant les délibérations, avec une traçabilité des votes.

 

Comment s’articulent le SMART CONTRACT et le WHITE PAPER ?

Une fois mis en place, le SMART CONTRACT n’a pas d’organe de contrôle ; il est conçu pour être transparent et sécurisé.

Cependant il s’agit de prendre toutes les précautions possibles pour que le SMART CONTRACT (contrat intelligent) soit conforme à ce que le WHITE PAPER a établi.

 

Imaginez que vous achetiez votre maison sur plan, en état futur d’achèvement.

Votre attente légitime est que la maison, une fois construite, soit totalement identique et conforme aux plans et descriptifs sur lesquels vous vous êtes décidés à acheter.

C’est pour assurer cette étape cruciale qu’un notaire doit intervenir : il sécurise  le passage du projet du WHITE PAPER au SMART CONTRACT.

 

Les points d’attention à retenir sur la blockchain pour le notaire ?

Sans aucun doute, le point central de vigilance est porté sur le SMART CONTRACT : son origine, sa description au sein du WHITE PAPER, sa mise en œuvre et son exploitation.

Bien entendu, au fur et à mesure du temps, l’investisseur aura à cœur de connaître la qualité d’expertise des équipes qui auront bâti le SMART CONTRACT et d’envisager toutes sortes de recours possibles en cas de dysfonctionnements informatiques futurs éventuels.

Il sera important de connaître l’auteur du code ainsi que ses capacités de garantir la bonne exécution du SMART CONTRACT au moins pendant un délai donné.

Cependant et c’est la raison pour laquelle les notaires doivent veiller activement à l’évolution de la BLOCKCHAIN, de son environnement : une fois que le SMART CONTRACT est déposé dans la BLOCKCHAIN, il est impossible de revenir en arrière. D’où l’importance cruciale de tester et re-tester la formule préalablement exposée dans le WHITE PAPER.

Nous pourrons probablement un jour envisager d’instaurer dans les BLOCKCHAINS privées un niveau spécifique pour le suivi d’un tiers de confiance que pourrait être le notaire, une sorte de « nœud d’audit » au sein du réseau, permettant d’accéder en temps réel à toutes les informations, données, documentations et annexes afin de réaliser le contrôle si nécessaire.

 

Aucune loi ou règlementation n’impose un tiers de confiance, et pourtant…

… c’est extrêmement rassurant de savoir qu’un Officier ministériel assermenté a inscrit au rang des minutes de son étude, le WHITE PAPER, lui donnant ainsi un poids de preuve infaillible en cas de recours pour malfaçon dans l’élaboration du SMART CONTRACT.

 

Évaluation et progression des TOKENS

L’économie des startups qui agissent à travers la BLOCKCHAIN est une économie basée sur l’usage. L’investisseur reçoit des TOKENS en contrepartie de son investissement initial lors d’une « Initial Coin Offering » (ICO).

Le WHITE PAPER expose d’une manière précise et rationnelle comment le TOKEN créé prend de la valeur en fonction de paramètres indiscutables.

 

Un Droit en évolution constante !

À travers COCORICOS.io, le premier annuaire francophone des ICOs, nous avons trouvé opportun de nous rapprocher de différents experts qui gravitent dans ce nouvel univers, afin d’être en permanence en adéquation avec les paramètres de la BLOCKCHAIN.

Bien d’autres questions se posent et méritent de nouveaux développements : fiscalité, transmission, gestion des intérêts antagonistes entre acteurs, etc.

 

C’est une nouvelle spécialité qui trouve pleinement sa place aux cotés de toutes celles que le notaire offre d’ores et déjà.

La multiplication des ICOs peut attirer un certain enthousiasme : nous vous offrons de sécuriser votre investissement pour profiter le plus sereinement possible de toutes ces opportunités que les STARTUPS proposent à travers leurs ICOs.

ALPHA NOTAIRES